1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site mmsolja.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :
Nom : EDEN SHOP
Adresse : 12 ALLEE DE LA FOSSE MAUSSOIN
Téléphone : +33 6 20 94 10 95
Adresse e-mail : creasapp@gmail.com
Numéro SIRET : 890 722 127

Responsable publication :
Nom : ABDELLA OUAKSSAS
Adresse : 29 BD JEAN MOULIN 93190 LIVRY- GARGAN
Téléphone : +33 6 20 94 10 95
E-mail : creasapp@gmail.com

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site mmsolja.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site mmsolja.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

3. Description des services fournis

Le site mmsolja.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site mmsolja.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le propriétaire du site est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : [Nom du Propriétaire].

5. Limitations de responsabilité

Le propriétaire du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site mmsolja.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

7. Liens hypertextes et cookies

Le site mmsolja.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du propriétaire du site. Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.